I. Conclusion du contrat
1. Pour tous les contrats s’appliquent les conditions suivantes. Des accords déviants peuvent seulement être effectués par écrit. Des accords oraux et des indications concernant l’exécution et d’autres choses semblables sont seulement obligatoires s’ils sont confirmés par nous par écrit.
  
2. Nos offres sont variables et sans engagement. Les commandes passées à nous sont seulement considérées comme acceptées si elles sont confirmées par nous par écrit.
  
3. Des conditions d’achat de l’acheteur sont contestées par cela. Celles-ci ne sont également pas acceptées, si nous ne les contestons pas explicitement encore une fois après l’entrée dans notre maison. Au plus tard avec la réception de la marchandise nos "Conditions générales d’affaire" sont considérées comme acceptées.
  
4. Les conditions du Code de commerce allemand  (HGB) concernant des transactions commerciales entre des commerçantes de droit s’appliquent également comme convenues si l’acheteur n’est pas un commerçant de droit au sens du Code de commerce allemand (HGB).
   
II. Des prix, des conditions de paiement, l’exécution de livraison et la réception
1. Nos prix sont sans engagement. Les prix valables au jour de livraison sont facturés. Nos prix s’entendent ex usine exclusivement l’emballage et le fret. Si les frais de productions augmentent entre la conclusion du contrat et la livraison, nous sommes autorisés de facturer le prix à cause de l’augmentation des frais, même si un prix fixe a été convenu.
  
2. Si des modifications de l’exécution sont nécessaires, soit sur demande de l’acheteur ou à cause des documentations incorrectes (des plans, des dessins, des indications des mesures, des indications des données d’opération ou des données d’interprétation), mises à disposition par l’acheteur, le prix convenu augmente avec cela.
  
3. Auprès des mécomptes évidents nous avons le droit, de renoncer à ce contrat, sans que des réclamations des dommages puissent être fait valoir. Nous avons également ce droit quand l’accomplissement du contrat ne peut pas être exigé économiquement de nous en raison des modifications des salaires, des augmentations des prix des matières premières et cetera.
   
4. Des emballages sont calculés à coût de revient et ne sont pas reprises. Le choix de l’emballage approprié peut être décidé par nous. Si l’acheteur renonce à un emballage approprié  ou renonce généralement à un emballage, l’indemnisation de toutes exigences auprès de l’endommagement ou en raison de livraison pas dûment est exclue.
  
5. La livraison est effectuée ex usine à périls de récepteur. Cela s’applique également  pour la livraison avec des véhicules de l’entreprise. Une livraison franc de port donne l’acheteur seulement le droit de soutirer
le fret au paiement de la facture.
  
6. Les délais de livraison sont indiqués selon l’appréciation meilleure, mais sans l’obligation et la garantie. Des dépassements des délais de livraison n’autorisent pas à l’annulation du contrat, ni aux indemnisations des dommages. Si des empêchements de livraison se produisent, la disposition de livrer est considérée comme la livraison effectuée.
  
7. Des paiements doivent être effectués, tant que rien d’autre ne soit convenu, 30 jours après la date de la facture au comptant sans déduction. La facture est fait auprès de la livraison ou auprès de la disposition de livrer- respectivement auprès de la disposition de réception, aussi si la livraison prend du retard sans notre faute. Si le terme d’échéance est dépassé nous pouvons facturer à partir du  jour de dépassement des intérêts moratoires de 4 % au dessus de respectif taux d’escompte de la banque de la République Fédérale.
  
8. Concernant nos créances la compensation et la rétention est seulement admissible auprès des contre-créances exécutoires qui sont dues et acceptées.
   
9. L’inobservance des conditions de paiement ou des circonstances, qui s’ébruitent après la conclusion du contrat respective et que peuvent réduire la solvabilité de l’acheteur, ont l’échéance de toutes nos créances pour conséquence. Dans un tel cas nous sommes également autorisés d’effectuer les livraisons manquantes seulement après le paiement anticipé ou contre le dépôt de garantie. Si ces dépôts de garantie ne sont pas enseignés après la concession d’un délai supplémentaire approprié nous pouvons renoncer au contrat ou demander l’indemnité à cause de non-accomplissement.
En outre nous pouvons interdire la revente et l’usinage des marchandises livrées sous réserve de propriété et demander leur retour ou la transmission de la propriété indirecte aux dépens de l’acheteur et annuler le prélèvement selon III/7. Dans le cas mentionné l’acheteur est déjà maintenant d’accord avec l’enlèvement de la marchandise livrée par nous.
   
10. A tout moment nous avons droit à la mise à disposition ou au renforcement des sécurités usuelles pour nos créances, également tant qu’ils soient conditionnées ou limitées.
   
11. Si, pour une quelconque raison, des difficultés concernant le transfert du montant de la facture en Allemagne se produisent, les désavantages résultantes sont à charge de l’acheteur. Concernant des ventes en monnaie étrange, l’acheteur a le risque du cours du change à partir de la conclusion du contrat. Si la forme de paiement convenue ou le mode de paiement ne peut pas être respecté, l’acheteur est obligé d’effectuer le paiement selon notre choix.
  
12. La réception et la conservation des articles ou des documents de l’acheteur s’effectuent à ses risques. Les droits et les obligations du contrat de vente ne doivent pas être transférés de l’acheteur  à autres sans notre consentement.
  
13. Des perturbations de la production et des événements de la force majeure nous autorisent à retarder la livraison pour la durée de l’empêchement et d’un temps de démarrage conforme. La force majeure comprend des grèves, des lock-outs et des circonstances, que compliquent considérablement la livraison pour nous et la font autrement impossible et égale si les circonstances se produisent chez nous ou chez un sous-traitant. L’acheteur peut demander une déclaration de nous, si nous renonçons au contrat ou si nous voulons livrer dans un délai raisonnable.
   
14. L’acheteur est autorisé de réceptionner ces marchandises pour lesquelles des prescriptions spéciales pour la réception sont accordées dans l’entreprise de livraison après l’avis la disposition de réception ou la disposition de livraison. Avec l’avis de la disposition de réception ou de livraison notre performance est fournit. Les coûts de réception personnels sont à charge de l’acheteur. Des coûts de réception matériels sont facturés de forme séparée.
   
15. Si une réception est convenue, cela peut seulement être effectué dans l’entreprise de livraison après l’avis de la réception dans la limite du délai convenu dans le contrat.
  
16. Si la réception convenue n’est pas effectuée, n’est pas effectuée à l’heure ou pas complètement, nous sommes autorisés de livrer la marchandise sans réception ou de la stocker aux dépens et aux risques de l’acheteur. Avec l’avis de réception ou l’avis de la disposition de livraison ou la livraison ou le stockage, la marchandise est considérée à tous égards livrée.
       
III. Réserve de propriété
1. Toutes les marchandises livrées demeurent notre propriété et sont considérées comme marchandise sous réserve de propriété jusqu’à l’accomplissement de toutes les créances, particulièrement des créances du solde, qui nous appartiennent, pour une quelconque raison juridique. Cela également s’applique si des paiements concernant des créances particulièrement désignées sont faits.
  
2. L’usinage et le traitement s’effectuent pour nous comme producteur selon § 950 BGB, sans obligation pour nous. La marchandise traitée s’applique comme marchandise sous réserve de propriété selon chiffre 1.
Concernant l’usinage, la connexion, l’embrouillage de la marchandise sous réserve de propriété avec d’autres marchandises par l’acheteur, nous appartienne la copropriété à la nouvelle chose par rapport au montant de la facture des autres marchandises utilisées. Si notre propriété disparait par la connexion ou l’embrouillage, l’acheteur nous transfère déjà maintenant les droits de propriété que lui appartiennent au stock nouveau ou à la chose au volume du montant de la facture ou la marchandise sous réserve de propriété et les conserve pour nous gratuitement. Les droits de copropriétés résultantes s’appliquent comme marchandise sous réserve de propriété selon chiffre 1.
  
3. L’acheteur peut seulement vendre la marchandise sous réserve de propriété dans le commerce habituel à ses conditions de vente normales et la peut vendre aussi longtemps qu’il n’est pas en retard, à condition que les créances de la revente selon les chiffres 4-6 sont passées à nous. Il n’est pas autorisé de disposer autrement de la marchandise sous réserve de propriété.
  
4. Les créances de l’acheteur de la revente de la marchandise sous réserve de propriété sont déjà recédées à nous. Elles servent dans le même volume pour la protection de la marchandise sous réserve de propriété.  
  
5. Si la marchandise sous réserve de propriété est vendue par l’acheteur ensemble avec les autres marchandises, qui ne sont pas vendues par nous, la cession de la créance de la revente s’applique seulement  dans l’importance de notre montant de facture de la marchandise vendue respectivement. Auprès de la vente des marchandises auprès de lesquelles nous avons des parts de copropriété selon chiffre 2, la cession de la créance s’applique dans l’importance de ces parts de copropriété.
  
6. Si la marchandise sous réserve de propriété est utilisée pour l’exécution d’un contrat d’entreprise ou d’un contrat d’entreprise de livraison d’ouvrage, ainsi les créances de ce contrat s’appliquent respectivement selon les chiffres 4 et 5.
  
7. L’acheteur est autorisé à recouvrir des créances d’une vente selon les chiffres 3-6 jusqu’à notre révocation qui est admissible à tout moment. En aucun cas l’acheteur est autorisé de céder la créance. A notre demande il est obligé d’informer ses clients immédiatement de la concession à nous – pour autant que nous ne fassions nous-mêmes – et de nous donner les informations et les documents nécessaires pour le recouvrement.
  
8. Si la valeur dépasse la valeur des sécurités existantes pour nous nos créances plus de 20 %, nous sommes obligés, sur demande de notre l’acheteur, d’approuver des sécurités à notre choix. 
  
9. L’acheteur nous doit informer immédiatement d’une saisie et d’une atteinte par tiers.
  
10. Si la réserve de propriété ou la cession selon le droit dans lequel la marchandise se trouve n’est pas efficace, la sécurité correspondante à la réserve de propriété ou à la cession s’applique comme convenue. Si ici des actions de coopération du client sont nécessaires, il doit prendre toutes les mesures qui sont nécessaires pour l’autorisation et la conversation de tels droits.
   
IV. Droits de propriété industrielle
Si la livraison s’effectue selon des échantillons, des dessins ou des modèles de l’acheteur, il surmène la responsabilité de ne pas heurter les droits de propriété industrielle de tiers. Pour le dommage indirect et direct, qui résulte de la violation des droits de propriété industrielle éventuels et d’une indemnité, l’acheteur doit dédommager.
   
V. Défauts, la livraison de la marchandise pas conforme au contrat
1. Décisive pour la condition de la marchandise conforme au contrat est le moment de départ de l’entreprise de livraison.
  
2. Après l’exécution d’une réception de la marchandise par l’acheteur la réclamation des défauts, qui peuvent être déterminés auprès de la réception convenue, est exclue.
  
3. Si les défauts apparaissent l’usinage et le traitement doivent être cessés immédiatement. 
  
4. Les réclamations de l’acheteur doivent arriver à nous par écrit ou par fax dans une semaine après la réception de la marchandise au lieu de destination. Les défauts, qui ne peuvent pas être déterminés auprès d’un contrôle soigneux également pendant un délai, doivent être réclamés immédiatement après la découverte mais au plus tard 3 mois après la livraison par écrit. Après ce délai, toute réclamation expire.
   
5. Si l’acheteur ne nous donne pas l’occasion de nous convaincre de ce défaut, et particulièrement ne mette pas la marchandise réclamée à la disposition sur demande, immédiatement toutes les réclamations de défaut expirent.
   
6. Les réclamations de défaut se périment au plus tard 2 mois après le rejet par écrit par nous.
   
7. Les droits au remplacement des dommages, qui ne sont pas se produit à la marchandise (dommages indirects de défauts) sont exclus.
  
8. A la reprise des marchandises nous déduisons 20 % frais de reprise. Des fabrications spéciales sont exclues de la reprise.
  
9. Les déterminations mentionnées ci-dessus s’appliquent également pour la marchandise que n’est pas conforme au contrat.
   
10. A l’exécution des contrats salariales nous sommes seulement responsables pour l’exécution adéquate des travaux acceptés par nous jusqu’à le montant des coûts salariaux confirmés respectivement entrainés.
   
11. Nous nous réservons l’élimination des défauts éventuels sur notre demande à notre entreprise. Les performances de tiers sont seulement acceptées par nous, si nous avons approuvés ces performances non seulement concernant du mode mais encore concernant son importance de coûts.
  
VI. Responsabilité
Notre responsabilité s’accorde avec les accords dans les chapitres mentionnés ci-dessus. Toutes les réclamations que ne sont pas explicitement accordées là, aussi des droits aux dommages-intérêts, des coûts suivants ainsi que des coûts de tiers, pour une quelconque raison juridique, sont exclues. § 276 paragraphe reste intouché.
   
VII. L’efficacité partielle
Ces déterminations demeurent efficaces également dans la mesure totale en cas de l’inefficacité légale des déterminations seules.
   
VIII. Lieu d’exécution, tribunal compétant, application du droit allemand
1.    Lieu d’exécution pour les deux parties est Lennestadt-Altenhundem.
  
2.    Le tribunal compétant pour toutes les querelles, également dans la procédure de chèques et la procédure sur lettres de change, est Lennestadt-Grevenbrück.
  
3.    Pour tous les rapports juridiques entre nous et l’acheteur s’applique, avec exclusion du droit étranger, seulement le droit qui est déterminante pour les rapports juridiques des parties du pays à notre siège.